Mentions légales

Éditeur

Le site Busilearn (https://busilearn.fr) est édité, à la date de ce brouillon, sous le nom commercial Busilearn. L’identité légale de l’éditeur n’est pas encore figée pour publication :

• Dénomination sociale : [dénomination sociale à compléter]
• Nom commercial : Busilearn
• Forme juridique : [forme juridique à compléter]
• Capital social : [capital social à compléter]
• Siège social : [adresse du siège à compléter]
• RCS : [RCS à compléter]
• SIRET : [SIRET à compléter]
• TVA intracommunautaire : [numéro de TVA à compléter]
• Téléphone : [téléphone à compléter]
• Contact : [email protected] — adresse à confirmer. La page Contact affiche encore [email protected] comme adresse de démonstration.
• Directeur de la publication : [nom du directeur de la publication à compléter]

Hébergeur

Identité de l’hébergeur : [hébergeur à confirmer]. Adresse : [adresse de l’hébergeur à compléter]. Téléphone : [téléphone de l’hébergeur à compléter].

Mode d’exploitation documenté dans le projet, à confirmer avant publication : application Next.js auto-hébergée (Dokku). La raison sociale de l’hébergeur ne doit pas être déduite de cette note technique.

Politique de données

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité (RGPD). Les traceurs sont décrits dans la politique cookies. L’usage du service est encadré par les CGU ; les conditions de vente, par les CGV.

Propriété et liens affiliés

Les contenus pédagogiques sont la propriété de leur éditeur, sauf mention contraire. Le moteur pédagogique s’appuie sur le contrat open source OpenMAIC (MIT). Les liens vers des outils tiers portent l’attribut rel=sponsored et une divulgation visible : Busilearn n’est pas le vendeur de ces outils.