Politique de confidentialité

Responsable de traitement

Le responsable de traitement est l’éditeur du site Busilearn : [dénomination sociale à compléter], [adresse du siège à compléter], SIRET [SIRET à compléter]. Contact : [email protected].

Aucun délégué à la protection des données n’est désigné à la date de ce brouillon. [DPO à désigner, ou confirmer qu’aucune désignation n’est requise.]

Données concernées

Selon les parcours réellement utilisés :

• Compte : nom, adresse e-mail, mot de passe stocké sous forme d’empreinte (scrypt), rôle.
• Session : jeton d’authentification dans le cookie httpOnly bl_session (voir la page Cookies).
• Apprentissage : inscriptions, progression, résultats de quiz, échanges avec le tuteur IA rattachés au compte.
• Newsletter : adresse e-mail saisie dans le formulaire d’annonce des nouveaux cours.
• Journaux techniques du serveur (sécurité, diagnostic) — périmètre exact [à confirmer].

Les clics sur les liens affiliés incrémentent un compteur agrégé par produit, sans identifiant d’apprenant. Busilearn ne constitue pas, à la date de ce brouillon, de profil publicitaire.

Finalités et bases

• Créer et tenir le compte, délivrer les cours : exécution du service demandé.
• Cookie de session : nécessaire à l’authentification.
• Newsletter : consentement au moment de l’inscription. [Case ou mention de consentement à valider sur le formulaire.]
• Sécurité, limitation des abus, journaux : intérêt légitime, à documenter dans le registre.
• Tuteur IA : fournir une réponse pédagogique à partir du message et du contexte de la scène.

Durées

• Compte et progression : pendant la vie du compte, puis [délai après suppression à confirmer].
• Cookie de session : 14 jours, ou jusqu’à la déconnexion.
• Newsletter : jusqu’à opposition. [Lien de désinscription à mettre en place — en attendant, écrire à [email protected].]
• Échanges du tuteur : [durée à confirmer].
• Journaux : [durée à confirmer].

Destinataires et transferts

Les données sont accessibles aux personnes habilitées chez l’éditeur et aux prestataires strictement nécessaires :

• Hébergeur : [hébergeur à confirmer].
• Prestataire de modèle de langage pour le tuteur IA : [identité et lieu d’établissement à compléter]. Le message et le contexte de cours peuvent lui être transmis pour générer la réponse.

Aucune vente de données. Si un transfert hors de l’Union européenne existe (notamment via le prestataire du tuteur), il sera encadré avant publication — décision d’adéquation ou clauses types. [Mécanisme à compléter.]

Sécurité

Le mot de passe n’est pas conservé en clair. Le cookie de session est httpOnly, SameSite=Lax, et marqué Secure lorsque le site est servi en HTTPS. Ces mesures ne remplacent pas l’analyse de risques à valider.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition, la portabilité, et donner des directives sur le sort de vos données après la mort. Écrivez à [email protected] depuis l’adresse du compte, en précisant la demande. Réponse sous un mois, sauf complexité dûment signalée.

Réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

Le détail des traceurs est sur la page Cookies. L’éditeur est identifié dans les mentions légales.

Public

Le service vise des adultes qui construisent une activité en ligne. Il n’est pas conçu pour les enfants. [Âge minimum à confirmer.]